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Mentions légales

Chatterie des Amours des Fées, chats des Forêts Norvégiennes. L'impressum est une exigence légale dans certaines régions. Ce modèle ne contient que des informations générales et des exemples de formulation, et il n'est pas prêt à être publié. Les informations contenues dans l’impressum varient en fonction de votre entreprise ou de votre type de site Web. Nous vous recommandons de demander un avis juridique pour vous aider à comprendre et à créer votre impressum.

Chatterie des Amours des Fées
Dénomination sociale ou raison sociale
Adresse de la chatterie
Noms des responsables de la chatterie
Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de la chatterie
Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés, ou autre autorité applicable à l'activité
Numéro d’identification fiscale
Forme juridique de la chatterie
Montant du Capital Social
Si votre site Web propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies
Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur de son site
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